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Conditions Contractuelles

Ces principes fondent la clarté et la solidité des engagements liant NeuroVista SAS à ses partenaires industriels et technologiques.

Périmètre d'intervention

Le cabinet NeuroVista déploie son expertise sur quatre axes : Intelligence Artificielle (R&D et MLOps), Ingénierie Logicielle critique, Architectures Cloud (AWS/GCP), et Direction Technique d'envergure.

Transparence des engagements

La complexité technique exige une précision contractuelle. Nos cadrages incluent une architecture détaillée, une cartographie des risques et un engagement de livraison (sprints ou forfait) clair.

Modèle économique

L'excellence technologique requiert des investissements justifiés par la valeur générée. Nos facturations (forfait ou régie haut de gamme) sont payables à 30 jours, garantissant la fluidité de nos opérations.

Souveraineté de la propriété intellectuelle

Nous construisons des actifs technologiques pour vous. Sauf accord de copropriété R&D, l'intégralité du code source et des algorithmes développés spécifiquement vous est cédée après règlement final.

Confidentialité et protection des informations sensibles

Les informations sensibles sont traitées dans un cadre défini avec le client. Nos architectes opèrent sous accord de non-divulgation lorsque le contexte l'exige et limitent les accès aux personnes nécessaires.

Obligation d'excellence

NeuroVista s'engage sur une obligation de moyens renforcée, mobilisant l'état de l'art technologique. La robustesse de nos livrables est garantie par des protocoles de tests (QA, SecOps) stricts.

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